Dans cette situation bien précise, l'unité de vente consommateur comprend deux éléments, le pot en verre et le couvercle en métal. Le tri de base imposerait une étiquette de tri avec l'élément verre pour le tri verre et l'élément couvercle métal pour le tri métal.

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L'apiculteur devrait s'aquiter de l'éco-contribution dans le cadre de la Responsabilité Elargie du Producteur, auprès d'un éco-organisme (Citéo, Léko...).

Mais, "tout adhérent qui met sur le marché des emballages réutilisés ou réemployés (c'est à dire après la seconde mise en marché de ces emballages) bénéficie d'une exemption de contribution pour ces emballages, à condition qu'il fournisse les éléments justificatifs en cas de contrôle du caractère réutilisé ou réemployé de ses emballages (justificatifs de l'installation de préparation au réemploi ou à la réutilisation des emballages)." Dans ce cas, l'affichage de l'info-tri est obligatoire et déclarée une seule fois, lors de la première mise surle marché. S'en suit une traçabilité.

Il ne faut pas voir dans cette situation  uniquement  le non paiement de l'éco-contribution, mais plutôt l'objectif d'un recyclage verteux d'un pot en verre dont on connaît mal l'impact environnemental pour sa fabrication et son élimination tri-verre.

Réemployer les pots de miel implique différentes étapes bien codifiées, qui vont de la récupération des pots avec ou sans consigne, au tri, au choix de l'étiquette et de la colle, au lavage en interne, en collectif, en externe, au stockage et à la remise en circuit et la mise en place d'un plan de maîtrise sanitaire.

Afin de bien évaluer tous les éléments, pas seulement celui de ne pas payer l'éco-contribution, mais aussi de participer à un système différent d'usage des pots en verre, vous pouvez acheter le guide technique "Réemployer les pots de miel et vendre le miel en vrac" disponnible sur ADA AURA. https://www.ada-aura.org/informations-techniques-et-reglementaires/nos-publications/nos-livrables/

Cet ouvrage permet avec une analyse précise de découvrir l'ensemble du recyclage du verre et la proposition du réemploi. 

N'hésitez pas à nous contacter si vous pratiquez le réemploi et à nous faire un retour d'expérience chez nous dans le Bas-Rhin.